La part variable de la cotisation santé des agents est calculée à partir de la rémunération brute mensuelle, et limitée au plafond de la sécurité sociale (PMSS).
Quels sont les éléments de rémunération pris en compte dans le calcul de la cotisation santé ?
- Qu’en est-il des capitaux décès ou de la rente survie souscrits auparavant auprès d’Intériale ?
- Je suis retraité, le contrat santé est-il obligatoire ?
- Pour les agents en arrêt de travail lors de l’adhésion, quelles sont les pathologies pouvant donner lieu à une exclusion ?
- Sous quel délai prend effet le changement de formule santé ? A la hausse et à la baisse ?
- Les contractuels dit courts (3 mois par exemple) ont ils une obligation de s’affilier au contrat santé ?